MENTIONS LEGALES & RGPD

Le site Internet ‘www.radiocomsat.com’ (ci-après le ‘Site’) est la propriété exclusive de Radiocomsat. Les informations contenues dans ce Site sont non contractuelles, RADIOCOMSAT se réserve le droit de supprimer, modifier, ou corriger à tout moment le contenu de ce Site, ainsi que les présentes conditions d’utilisation.
Raison sociale : Radiocomsat
Forme juridique : SARL au capital de 24 000 €
Siège social : 113 rue Victor Hugo 92300 Levallois - France
Numéro d'immatriculation : RCS Paris 504 759 556
Numéro SIRET : 504 759 556 000 21
Code APE : 6010Z
Directeur de la publication : Service Marketing
E-mail: info@radiocomsat.fr
Dans le cadre de la consultation et de l’utilisation du Site Internet de RADIOCOMSAT, l’internaute s’engage à respecter les termes et conditions suivants.


CONDITIONS D’UTILISATION


1.Propriété intellectuelle
La reproduction et/ou représentation et/ou diffusion, même partielle, du Site ou d’un des éléments qui le composent est interdite sans autorisation préalable de RADIOCOMSAT et constitue une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Le non-respect de cette interdiction constitue une infraction pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Les noms de domaine, les marques de RADIOCOMSAT sont la propriété exclusive de RADIOCOMSAT. Toute reproduction et/ou utilisation de ces noms de domaines, marques, logos, seuls ou associés, de quelque manière et à quelque titre que ce soit est interdite. La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation préalable de RADIOCOMSAT.
Protection des données à caractère personnel
Conformément à la réglementation en vigueur, RADIOCOMSAT a procédé à la déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) de la collecte et du traitement des données à caractère personnel effectués via le site Internet de RADIOCOMSAT dont l’URL est la suivante : www.radiocomsat.com.

N° de déclaration : 1968869 v 0.


2.Collecte et traitement des données
Les informations que vous communiquez sont strictement nécessaires à l’utilisation du Site, à la réalisation du Service et des Prestations, ainsi qu'à l’exécution par RADIOCOMSAT de ses obligations. Elles sont notamment indispensables afin de gérer le fonctionnement du compte utilisateur, d’assurer la sécurité de l’accès au site et de prévenir par la même - dans la mesure du possible - les cas de fraudes. Le cas échéant, elles peuvent également être nécessaires pour gérer d'éventuels litiges.
2.1.1 Lors de la visite du site
Nos serveurs mémorisent temporairement chaque accès dans un fichier historique. Les données suivantes sont saisies sans intervention de votre part et mémorisées par nos soins jusqu’à leur suppression automatique au bout de douze mois au maximum :
•    l’adresse IP de l’ordinateur à l’origine de la connexion;
•    la date et l’heure de l’accès;
•    le nom et l’URL du fichier consulté;
•    le site Web à partir duquel l’accès a été réalisé;
•    le système d’exploitation de votre ordinateur et le navigateur que vous utilisez;
•    le pays à partir duquel vous avez eu accès au Site;
•    le nom de votre fournisseur d’accès à Internet.
La collecte et le traitement de ces données ont lieu afin de permettre l’utilisation du Site (établissement de la connexion), de garantir durablement la sécurité et la stabilité du système et de permettre l’optimisation de notre offre Internet, ainsi que l'établissement de statistiques internes. L’adresse IP est évaluée uniquement en cas d’attaque de l’infrastructure du réseau de RADIOCOMSAT.
Aucune donnée personnelle qualifiée de sensible au sens de la loi ne donnera lieu à collecte, conservation ou traitement.
2.1.2 Lors de l’ouverture d’un compte utilisateur
Les informations marquées comme obligatoires sont nécessaires pour ouvrir un compte utilisateur et procéder aux transactions autorisées.
Elles comprennent :
•    adresse e-mail, qui servira également en tant que nom d’utilisateur ou identifiant;
•    adresse postale (adresse complète détaillée, code postal, ville);
•    numéro de téléphone principal;
•    nom et prénom;
•    mot de passe.
Ces informations doivent être complètes, réelles, exactes et à jour, et ne doivent avoir ni pour objet ni pour effet de porter à confusion avec un tiers ou d’induire en erreur sur votre identité. Vous devez les tenir systématiquement à jour.
Ces données sont nécessaires à l’exploitation et à la gestion du Site, à la vérification des données saisies, ainsi qu'à l’exécution et au suivi des relations contractuelles.
2.1.3 Lors de l’utilisation du Site en tant que titulaire d’un compte utilisateur
Lors de l’utilisation du Site par les titulaires d’un compte utilisateur, des données sont collectées, notamment en vue d'assurer de :
permettre le bon fonctionnement du portail ;
constituer des fichiers clients ;
permettre une facturation détaillée ;
établir des statistiques.
Sont en particulier collectées le type, la fréquence, l’intensité de l’utilisation du site Web, la durée de votre affiliation.
Transmission des données personnelles
Sous réserve d’une sujétion à des obligations légales ou réglementaires, ou de la nécessité de transmettre les données personnelles vous concernant aux fins d’exécution du contrat et de protection de nos droits, et dans la mesure strictement nécessaire à ces cas, les données personnelles vous concernant seront transmises à des tiers moyennant votre consentement préalable.
Dans les limites ci-dessus fixées, les données personnelles vous concernant pourront être transmises à des tiers situés dans des pays étrangers, sous réserve que les destinataires soient soumis à des obligations tendant à assurer un degré de protection des données comparable à celui applicable en France.
Utilisation aux fins de prospection
Conformément à la loi, et notamment à l’article L.35-2 du Code des postes et communications électroniques, RADIOCOMSAT se réserve le droit, sauf opposition manifestée par vous lors de l’ouverture de votre compte utilisateur ou d’une transaction, d'utiliser les données personnelles vous concernant pour vous proposer, par prospection directe ou par voie électronique, des offres analogues à celles présentes sur le Site et les informations qui y sont relatives. La possibilité de mettre fin sans frais à ces envois vous sera systématiquement proposée lors de chaque envoi.
Droit d’information, d’accès, de rectification et de suppression
Conformément à l’article 34 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, en qualité d’internaute utilisateur du Site vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et/ou de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en accédant au compte utilisateur dont vous êtes le titulaire et/ou en nous contactant via le formulaire de contact. Un justificatif d’identité pourra être exigé afin d’assurer la sécurité du traitement de la requête.
Vous pouvez, à tout moment, vous rétracter du consentement donné pour certains traitements des données, avec effet pour l’avenir.
En cas de suppression de vos données, vous ne pourrez pas, ou, à tout le moins pas pleinement, bénéficier de nos services.
La modification ou la suppression de tout ou partie des données ne fait pas obstacle aux obligations auxquelles nous sommes assujettis en matière de durée de conservation de certaines données. Dans ce cas, ces données seront verrouillées dans notre système et elles seront utilisées exclusivement pour satisfaire auxdites obligations légales.
Durée de conservation
Les données personnelles sont conservées pour la durée répondant à leur finalité. Pour répondre à certaines exigences légales (données de connexion et de trafic, comptabilité et facturation...), elles peuvent être conservées après la date de résiliation, pour une durée déterminée en fonction de leur nature, qui ne saurait excéder 5 ans.
Sécurité des données
RADIOCOMSAT applique des mesures de sécurité techniques et organisationnelles appropriées pour protéger les données personnelles qui ont été collectées contre toute manipulation, toute perte partielle ou totale et contre l’accès non autorisé de tiers. En particulier, RADIOCOMSAT assure la sécurité des données collectées et conservées par la mise en place de mesures strictes de contrôle d’accès à ses applications et de protection contre les intrusions extérieures, ainsi que par l'anonymisation ou le chiffrement des données, et leur hébergement sur des serveurs dédiés. Les entreprises tierces intervenant auprès de RADIOCOMSAT ainsi que les collaborateurs de RADIOCOMSAT sont soumis à de strictes obligations de secret et de confidentialité.
Nos mesures de sécurité sont améliorées en permanence en fonction des dernières avancées technologiques.
Vous reconnaissez cependant être conscient et informé que le réseau auquel vous accédez pour utiliser le Site n'est pas un réseau sécurisé et qu’il n’est pas possible de garantir la sécurité, l’intégrité ou la confidentialité de la transmission des données, ni de garantir des critères de performance ou de rapidité d’échanges des données. RADIOCOMSAT ne peut apporter aucune garantie concernant des éléments ou portions du réseau qui ne sont pas sous son contrôle exclusif. Vous devez donc prendre les précautions nécessaires pour protéger vos identifiants, mots de passe, coordonnées bancaires, et toute autre information contenue dans vos équipements, transitant par ceux-ci, ou au départ de ceux-ci en lien avec l’extérieur.
Interlocuteur
Si vous avez des questions concernant la protection des données sur le Site, si vous souhaitez obtenir des informations, ou bien si vous voulez demander la suppression de vos données, vous pouvez vous adresser à notre responsable chargé du droit de la protection des données en utilisant notre formulaire de contact.


IMPORTANT :
Si vous êtes en désaccord avec les termes gouvernant la protection de vos données personnelles, vous ne devez pas utiliser le Site ni valider votre inscription en tant qu’utilisateur. L’acceptation des conditions générales d’utilisation et/ou des conditions générales de vente proposées sur le Site implique et entraîne l’acceptation des règles gouvernant la protection de vos données personnelles.
Cookies et instruments de suivi (« tracking-tools »)
Le Site et ses applications peuvent utiliser des « cookies » et d’autres technologies, telles que des « tracking-tools », balises web ou « pixel tag ». Celles-ci permettent de mieux comprendre le comportement des utilisateurs et d’optimiser les services, prestations et produits proposés, notamment en indiquant quelles parties du Site sont les plus visitées, et en mesurant l’efficacité des publicités et  la récurrence des recherches.
Les « cookies » permettent à plusieurs égards de rendre votre visite sur le Site plus facile, plus agréable et plus pertinente. Il s’agit de fichiers d’information que votre navigateur Web mémorise automatiquement sur le disque dur de votre ordinateur lorsque vous visitez le Site. Ils n’endommagent pas le disque dur de votre ordinateur et ne nous transmettent pas de données personnelles provenant des utilisateurs.
Les « cookies » sont par exemple utilisés pour pouvoir vous identifier comme utilisateur inscrit sans que vous ne soyez obligé de vous connecter spécialement à cet effet, ni de renseigner de nouveau les informations nécessaires.
Par ailleurs, les services d’analyse Web Google Analytics sont utilisés afin de réaliser un aménagement personnalisé et une optimalisation permanente des pages du Site. Des profils d’utilisation sont automatiquement constitués, qui sont hébergés sur votre ordinateur par le biais de « cookies ». Ils contiennent notamment les informations suivantes : le type/la version du navigateur, le système d’exploitation utilisé, le referrer (origine) de l’URL (la page visitée auparavant), le nom d’hôte de l’ordinateur qui a permis l’accès (adresse IP), et l’heure de la demande du serveur.
Ces informations sont automatiquement transmises aux serveurs de Google Inc. aux Etats Unis, à des fins d’étude de marché et d’aménagement des pages Internet. Elles sont notamment utilisées pour évaluer l’utilisation du site Web, pour compiler des rapports sur l’activité du Site, et pour fournir d’autres prestations de services en liaison avec l’utilisation du Site et de l’Internet,  en fonction des besoins. En aucun cas l’adresse IP n’est mise en relation avec d’autres données concernant l’utilisateur. Les adresses IP sont rendues anonymes de manière à empêcher l’identification de l’utilisateur (« IP-Masking»).
Pour de plus amples informations sur le service d’analyse Web utilisé, veuillez consulter le site Web du fournisseur Google Analytics. Vous trouverez des instructions sur la manière d’empêcher le traitement de vos données par le service d’analyse Web sous http://www.google.com/intl/fr/analytics/.
La plupart des navigateurs Internet acceptent automatiquement les «cookies ». Vous pouvez toutefois configurer votre navigateur de manière à ce qu’aucun « cookie » ne soit mémorisé sur votre ordinateur ou à ce que vous receviez toujours un avertissement lorsqu’un nouveau « cookie » vous est envoyé.
Si vous désactivez les « cookies », il se peut que vous ne puissiez plus profiter de toutes les fonctionnalités du Site.
Média plugins sociaux
Sur les pages du Site, nous pouvons avoir recours à des modules d’extension (« plugins ») sociaux de Facebook, afin de personnaliser le site. À cet effet, nous utilisons le bouton « J’AIME » ou « PARTAGER ». Il s’agit d’une offre de l’entreprise nord-américaine Facebook Inc. (1601 S. California Ave, Palo Alto, CA 94304, USA).
Si vous consultez l’une des pages du Site contenant un tel « plugin », votre navigateur établit alors une liaison directe avec les serveurs de Facebook. Le contenu des « plugins » est transmis directement par Facebook à votre navigateur et celui-ci l’intègre à la page Web.
Grâce à l’intégration des « plugins », Facebook reçoit l’information selon laquelle votre navigateur a consulté la page correspondante du Site, même si vous ne possédez pas de compte Facebook ou n’êtes pas connecté à ce moment-là à Facebook. Cette information (y compris votre adresse IP) est transmise directement par votre navigateur à un serveur de Facebook aux Etats-Unis pour y être mémorisée.
Si vous êtes connectés à Facebook, la société Facebook peut directement associer votre visite sur le Site à votre compte Facebook. Si vous interagissez avec les « plugins », par exemple en cliquant sur le bouton « J’AIME » ou « PARTAGER », l’information correspondante est également transmise directement à un serveur de Facebook pour y être mémorisée. En outre, les informations sont susceptibles d'être publiées sur Facebook et de s'afficher sur votre mur Facebook.
Facebook peut utiliser ces informations à des fins publicitaires, ou pour réaliser des études de marché et aménager des pages Facebook en fonction des besoins. À cet effet, Facebook élabore des profils d’utilisation, d’intérêts et de relations, par exemple pour analyser votre utilisation du Site par rapport aux publicités apparues sur Facebook, pour informer d’autres utilisateurs Facebook de vos activités sur le Site, et pour fournir d’autres prestations de service liées à l’utilisation de Facebook.
Si vous ne souhaitez pas que Facebook associe vos données collectées par le biais du Site à votre compte Facebook, déconnectez-vous de Facebook avant de vous rendre sur le Site.
Pour vous informer sur l’objectif et l’étendue de la collecte de données, sur le traitement et l’utilisation des données par Facebook, ainsi que sur vos droits et possibilités de paramétrage en ce qui concerne la protection de votre sphère privée, veuillez consulter la Politique de confidentialité de Facebook.
Les pages de notre Site peuvent utiliser le bouton « +1 » du réseau social Google Plus, exploité par la société Google. Le bouton est reconnaissable au signe « +1 » sur fond blanc ou coloré.
Lorsque vous consultez l’une des pages du Site contenant un tel bouton, votre navigateur établit alors une liaison directe avec les serveurs de Google. Le contenu du bouton « +1 » est transmis directement par Google à votre navigateur et est intégré par celui-ci à la page Web. C’est pourquoi nous n’avons aucune influence sur l’étendue des données prélevées par Google par le biais de ce bouton. Selon Google, si aucun clic n'est effectué sur ce bouton, aucune donnée à caractère personnel n’est collectée. De telles données, notamment l’adresse IP, sont collectées et traitées uniquement en ce qui concerne les membres connectés.
Pour vous informer sur l’objectif et l’étendue de la collecte de données, sur le traitement et l’utilisation des données par Google, ainsi que sur vos droits et possibilités de paramétrage en ce qui concerne la protection de votre sphère privée, veuillez consulter la Politique de confidentialité de Google.
Si vous êtes membre de Google Plus et ne souhaitez pas que Google collecte des données vous concernant par le biais du Site, ni qu’il les associe à vos données de membre mémorisées chez Google, vous devez vous déconnecter de Google Plus avant de vous rendre sur le Site.
Des « plugins » du réseau d’information Twitter Inc., 795 Folsom St., Suite 600, San Francisco, CA 94107, USA, peuvent être intégrés sur les pages du Site. Vous reconnaissez les « plugins » Twitter (bouton « tweet ») au logo Twitter se trouvant sur la page concernée. Vous trouverez ici un aperçu sur le bouton « tweet ». Si vous consultez l’une des pages du Site contenant un tel « plugin », une liaison directe sera alors établie entre votre navigateur et le serveur Twitter. Twitter est ainsi informé que vous avez visité notre site avec votre adresse IP. Si vous cliquez sur le « bouton tweet » de Twitter lorsque vous êtes connectés à votre compte Twitter, vous pouvez relier les contenus de nos pages à votre profil Twitter. Cela permet à Twitter d’associer la visite de nos pages à votre compte d’utilisateur. Nous vous signalons que nous n’avons pas connaissance du contenu des données transmises ni de leur utilisation par Twitter. Pour de plus amples informations à ce sujet, veuillez consulter la Politique de confidentialité de Twitter.
Si vous ne souhaitez pas que Twitter puisse associer votre visite sur le Site à votre compte, veuillez-vous déconnecter de votre compte.


Responsabilité
RADIOCOMSAT décline toute responsabilité en cas de difficultés rencontrées lors de l’accès au Site ou pour toute défaillance de communication.
RADIOCOMSAT ne saurait être tenue responsable d’un dommage ou d’un virus qui pourrait infecter l’ordinateur de l’internaute ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou à un accès au Site ou à un téléchargement.
NOS CONDITIONS GENERALES D’ABONNEMENT
Nos conditions générales d’abonnement sont communiquées dans le devis.

Ou sur demande info@radiocomsat.fr
NOS CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Vous pouvez consulter nos conditions générales de vente en cliquant ici.


CRÉDITS
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HEBERGEUR
Raison sociale : GANDI
Forme juridique : SAS au capital de 300 100 €
Siège social : 63-65 boulevard Massena, 75013 Paris - France
Numéro d'immatriculation : 423 093 459 - RCS Nanterre
Numéro SIRET : 423 093 459 00042
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